Mentions Légales

Dernière mise à jour : 11/03/2026

Nom du site : Mosaïque Cuisine
URL du site : https://www.mosaiquecuisine.com
Propriétaire : Noémie Gavois
Email : noémie@mosaiquecuisine.com

Hébergeur : o2switch
Adresse de l'hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone de l'hébergeur : 04 44 44 60 40

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  • L'utilisation de produits frais et de qualité.
  • Le nettoyage et la désinfection systématiques des espaces de travail.

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En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. En cas d'échec, les tribunaux de Tarascon seront seuls compétents.

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  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

  • Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
  • Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).